Décret n° 08/08 du 08 avril 2008 fixant la procédure de classement et de déclassement des forêts.

Article 20

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L'étude d'impact identifie les facteurs permettant de déterminer si les impacts environnementaux sont négatifs ou non, notamment :

1. la santé des écosystèmes incluant les espèces de faune et de flore ainsi que les poissons ;

2. les espèces rares ou en voie de disparition par le fait de l'activité humaine comme le braconnage et le commerce de viande de brousse ;

3. la diversité des espèces ou la perturbation des chaînes alimentaires ;

4. les habitats ;

5. les populations animales, en particulier les grandes espèces dont la durée de vie est longue ;

6. les migrations ou le passage de la faune sauvage protégée ;

7. l'utilisation actuelle des ressources biologiques par les populations locales à des fins traditionnelles ;

8. les sites d'importance historique, écologique, archéologique, architecturale ou des sites protégés en vertu des coutumes et traditions locales ;

9. les conditions de vie des populations riveraines de la forêt concernée ;

10. la traversée d'un cours d'eau ;

11. la qualité ou la quantité des ressources du milieu naturel comme les eaux de surface, les nappes souterraines, le sol, etc.

L'étude d'impact donne également des alternatives possibles quant aux sites de l'installation du projet ainsi que de manière comparative, les avantages et inconvénients de différentes hypothèses, y compris celle de la non réalisation du projet.

Article 20 :